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Marques déposées par monsieur EMMANUEL DUFOR
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ACCESS BAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCESS BAIN
M. EMMANUEL DUFOR

Numéro de dépôt :
4290921
Date de dépôt :
30/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2026
ACCESS BAIN de EMMANUEL DUFOR

Présentation de la marque ACCESS BAIN

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2016 par monsieur EMMANUEL DUFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESS BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur EMMANUEL DUFOR domicilié(e) Domaine des pins, 7b Chemin des Gourguettes - 06150 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL DUFOR domicilié(e) Domaine des Pins Villa 8, 7 CHEMIN des Gourguettes - 06150 - CANNES - France.

La marque ACCESS BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS BAIN arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.

EMMANUEL DUFOR a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO BAIN


M. EMMANUEL DUFOR - Domaine des pins, 7b Chemin des Gourguettes - 06150 - CANNES - France


M. EMMANUEL DUFOR - Domaine des Pins Villa 8, 7 CHEMIN des Gourguettes - 06150 - CANNES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Travaux de plomberie .